Conseil Départemental d’Accès au Droit du Doubs (CDAD)
Nom de l'organisme : Conseil Départemental d'Accès au Droit (CDAD) du Doubs Mission : Le CDAD du Doubs est chargé de définir et mettre…
Ordre des Avocats du Barreau de Besançon
Nom de l'organisme : Ordre des Avocats du Barreau de Besançon Mission : L'avocat est un professionnel du droit qui exerce une profession libérale. En…
Ordre des Avocats du Barreau de Montbéliard
Nom de l'organisme : Ordre des Avocats du Barreau de Montbéliard Mission : L'avocat est un professionnel du droit qui exerce une profession libérale. En…
Conciliateurs de justice
Nom de l'organisme : Conciliateurs de justice Mission : Recours en conciliation pour des conflits privés d'ordre civil(problème de voisinage,litiges entre propriétaires et locataires,litiges…
Conciliateurs de justice
Nom de l'organisme : Conciliateurs de justice Mission : Recours en conciliation pour des conflits privés d'ordre civil (problèmes de voisinage,litiges entre propriétaires et…
Conciliateurs de justice
Nom de l'organisme : Conciliateurs de justice Mission : Recours en conciliation pour des conflits d'ordre civil (prôblème de voisinage, litiges entre propriétaires et…
Ordre des Avocats du Barreau de Montbéliard
Nom de l'organisme : Ordre des Avocats du Barreau de Montbéliard Mission : L'avocat est un professionnel du droit qui exerce une profession libérale. En…
Ordre des Avocats du Barreau de Besançon
Nom de l'organisme : Ordre des Avocats du Barreau de Besançon Mission : L'avocat est un professionnel du droit qui exerce une profession libérale. En…
Juridiction de proximité Montbéliard
Nom de l'organisme : Juridiction de proximité Montbéliard Mission : Le juge de proximité statue sur les petits litiges de la vie quotidienne lorsque…
Juridiction de proximité Pontarlier
Nom de l'organisme : Juridiction de proximité Pontarlier Mission : Le juge de proximité statue sur les petits litiges de la vie quotidienne lorsque…
SPIP (service pénitentiaire d’insertion et de probation du Doubs et du Jura)
Nom de l'organisme : SPIP : service pénitentiaire d'insertion et de probation du Doubs et du Jura Mission : Favoriser l’accès aux dispositifs d’insertion…
Conseil Départemental d’Accès au Droit du Doubs(CDAD)
Nom de l'organisme : Conseil Départemental d'Accès au Droit (CDAD) du Doubs Mission : Le CDAD du Doubs est chargé de définir et mettre…
France victimes 25 Besançon
Nom de l'organisme : France victimes 25 Besançon Mission : Aide, accompagnement et informations des victimes d’infractions pénales Public concerné : Tout public victimes d'infractions Zone…
Permanence d’orientation juridique des avocats
Nom de l'organisme : Permanence d'orientation juridique des avocats Mission : Permanence gratuite et anonyme d'orientation juridique. Public concerné : Tout public Zone d'intervention :…
Conseil Départemental d’Accès au Droit du Doubs(CDAD)
Nom de l'organisme : Conseil Départemental d'Accès au Droit (CDAD) du Doubs Mission : Le CDAD du Doubs est chargé de définir et mettre…
France victimes 25 Besançon
Nom de l'organisme : France victimes 25 Besançon Mission : Aide, accompagnement et informations des victimes d’infractions pénales Public concerné : Tout public victimes d'infractions…
Tribunal d’Instance
Nom de l'organisme : Tribunal d'Instance Mission : Le tribunal d'instance juge les litiges les plus courants pouvant opposer des personnes entre elles lorsque…
Tribunal de Grande Instance Montbéliard
Nom de l'organisme : Tribunal de Grande Instance Montbéliard Mission : Le TGI est compétent pour les litiges entre personnes privées (particuliers et associations)…
Tribunal d’Instance de Montbéliard
Nom de l'organisme : Tribunal d'Instance de Montbéliard Mission : Le tribunal d'instance juge les litiges les plus courants pouvant opposer des personnes entre…
SPIP (Service pénitentiaire d’insertion et de probation du Doubs et du Jura)
Nom de l'organisme : SPIP (Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Doubs et du Jura) Mission : Favoriser l’accès aux dispositifs d’insertion et…
France victimes Nord Franche-Comté
Nom de l'organisme : France victimes Nord Franche-Comté Mission : Aide aux victimes d'infractions pénales pour tout public. Informations sur les droits et les services…
Tribunal d’Instance Besançon
Nom de l'organisme : Tribunal d'Instance Besançon Mission : Le tribunal d'instance juge les litiges les plus courants pouvant opposer des personnes entre elles…
Tribunal de Grande Instance Besançon
Nom de l'organisme : Tribunal de Grande Instance Besançon Mission : Le TGI est compétent pour les litiges entre personnes privées (particuliers et associations)…
SPIP (service pénitentiaire d’insertion et de probation du Doubs et du Jura)
Nom de l'organisme : SPIP (service pénitentiaire d'insertion et de probation du Doubs et du Jura) Mission : Favoriser l’accès aux dispositifs d’insertion et…